1. Identification du professionnel

Les présentes conditions générales
de vente (ci-après les "CGV") sont proposées par :

· Dénomination
sociale : CD LOISIRS, exploitant l’enseigne Avo Drift

· Forme
juridique : SAS

· Capital
social : 2 000 €

· Siège social
: 125 route des Crozats 74110 AVORIAZ

· RCS / SIRET :

· Numéro de TVA
intracommunautaire :

· Email :
contact@avodrift.fr

· Site internet
: www.avo-drift.fr

· Assureur
responsabilité civile professionnelle :

CD LOISIRS / Avo Drift est
ci-après désignée "Avo Drift", "nous" ou "le
professionnel".

2. Objet et champ d’application

Les présentes CGV définissent les conditions dans lesquelles Avo Drift commercialise et organise des activités ludiques et sportives, notamment des sessions de drift indoor, ainsi que toute activité accessoire, privatisation, animation de groupe, bon cadeau ou prestation associée.

Toute réservation implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client souscripteur, qui s’engage à en informer l’ensemble des participants concernés.

Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de confirmation de la réservation. Avo Drift se réserve le droit de les modifier à tout moment pour les réservations futures.

3. Définitions

· Client ou souscripteur : personne physique ou morale qui effectue la réservation et/ou règle la prestation.

· Participant :
toute personne prenant part à l’activité, qu’elle soit ou non le souscripteur de la réservation.

· Activité :
session de drift, drift indoor, animation ludique ou sportive, prestation encadrée, privatisation ou activité associée proposée par Avo Drift.

· Réservation
collective : inscription ouverte à plusieurs clients ou participants sur un créneau commun.

· Réservation
privée : prestation réservée pour un groupe, une entreprise, une association, un événement privé, un EVG/EVJF ou toute formule privatisée.

4. Caractéristiques des prestations

Les caractéristiques essentielles de chaque prestation sont précisées sur le site internet, dans la fiche activité, le devis, la confirmation de réservation ou tout support transmis au client : durée, lieu, horaire, conditions d’âge, niveau requis, équipements fournis, restrictions éventuelles, prix et conditions particulières.

Le drift indoor est une activité ludique et sportive pouvant impliquer glisse, perte d’équilibre, chute, contact avec les protections de piste ou collision légère entre participants.
L’activité est encadrée et sécurisée, mais le risque inhérent à la pratique ne peut jamais être totalement supprimé.

5. Réservation et confirmation

5.1 Modalités de réservation

Les activités sont accessibles uniquement sur réservation, effectuée en ligne, par email, par téléphone, directement à l’accueil ou par tout autre moyen accepté par Avo Drift.

5.2 Réservations collectives

Pour les sorties ou sessions collectives, la réservation devient effective après confirmation écrite de la réservation par Avo Drift ou par validation du paiement lorsque celui-ci est requis au moment de la commande.

5.3 Réservations privées, groupes, entreprises, associations et
événements

Pour les prestations privées, la réservation devient ferme à réception de l’acompte prévu au devis ou à la proposition commerciale, sauf stipulation différente écrite. A défaut de paiement dans le délai indiqué, le créneau pourra être remis en vente sans indemnité.

Le souscripteur d’une réservation de groupe est l’interlocuteur principal d’Avo Drift. Il s’engage à transmettre aux participants les informations utiles, les présentes CGV, les consignes de sécurité, les conditions d’âge, d’aptitude et d’équipement. Il demeure responsable du paiement des sommes dues au titre de la réservation.

6. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises lorsque la TVA est applicable, sauf mention contraire.
Les tarifs applicables sont ceux affichés sur le site internet, communiqués par devis ou indiqués dans la confirmation de réservation.

Sauf mention contraire, le prix comprend l’organisation de l’activité, l’encadrement par l’équipe Avo Drift, l’accès à l’espace de pratique et la mise à disposition des équipements de sécurité nécessaires à la pratique.

Sauf mention contraire, le prix ne comprend pas les dépenses personnelles, options, photos/vidéos, location de matériel complémentaire, transport, hébergement, restauration ou prestations de tiers.

Avo Drift se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les prestations déjà confirmées restent facturées au prix valide lors de la réservation.

7. Paiement

Les moyens de paiement acceptés sont : carte bancaire, , espèces.

Pour les réservations collectives, le solde est payable au plus tard avant le début de l’activité, sauf paiement intégral exige au moment de la réservation.

Pour les réservations privées, un acompte de [50 % ou autre taux à confirmer] peut être exige à la réservation.
Le solde est payable selon les conditions prévues au devis ou, à défaut, avant le début de la prestation.

Tout retard ou défaut de paiement peut entraîner la suspension ou l’annulation de la prestation, sans préjudice des sommes restant dues.

8. Absence de droit de rétractation pour les activités datées

Lorsque la prestation réservée correspond à une activité de loisirs devant être fournie à une date ou à une période déterminée, le client consommateur ne bénéficie pas du droit de rétractation prévu pour certains contrats conclus à distance ou hors établissement,
conformément à l’article L.221-28, 12° du Code de la consommation.

La réservation confirmée est donc ferme, sous réserve des conditions d’annulation prévues aux présentes CGV.

9. Conditions de participation

9.1 Aptitude physique et contre-indications

Les activités sont ouvertes aux personnes remplissant les conditions d’âge, de taille, de poids, d’aptitude physique et de niveau précisées dans la fiche activité, la confirmation de réservation ou par l’équipe Avo Drift.

Chaque participant déclare être en état de santé compatible avec l’activité choisie et ne faire l’objet d’aucune contre-indication médicale. Les personnes souffrant de troubles cardiaques,respiratoires, neurologiques, articulaires, dorsaux, de problèmes d’équilibre,d’une fragilité particulière ou d’un traitement pouvant altérer la vigilancedoivent demander un avis médical préalable et informer l’équipe avant l’activité.

Les femmes enceintes ne sont pas autorisées à participer aux activités de drift indoor.

9.2 Alcool, stupéfiants et vigilance

La participation est interdite à toute personne sous l’emprise de l’alcool, de stupéfiants ou de médicaments susceptibles d’altérer la vigilance, les réflexes, l’équilibre ou le
comportement. Avo Drift peut refuser ou exclure tout participant dont l’état semble incompatible avec la sécurité de l’activité, sans remboursement ni indemnité.

9.3 Tenue et équipements obligatoires

Le participant doit porter une tenue adaptée à l’activité : chaussures fermées, vêtements confortables et non flottants. Les écharpes, bijoux pendants, objets susceptibles de se coincer, téléphones tenus en main et accessoires dangereux sont interdits pendant la pratique.

Le port des équipements de sécurité remis par Avo Drift est obligatoire pendant toute la durée de l’activité : casque, protections et tout équipement indiqué lors du briefing.
Le refus de porter l’équipement impose entraîne l’impossibilité de participer, sans remboursement.

10. Briefing, règlement de sécurité et comportement

Avant le début de l’activité, les participants reçoivent un briefing de sécurité. La participation vaut reconnaissance de la réception et de la compréhension des consignes données.

Chaque participant s’engage à respecter strictement les consignes de l’équipe Avo Drift, la signalétique, les zones autorisées, le sens de circulation, les distances de sécurité et les règles propres à l’activité.

Sont notamment interdits :
conduite volontairement dangereuse, collisions provoquées, non-respect des distances, dépassements interdits, arrêt non autorisé sur la piste, descente du drift sans autorisation, comportement agressif, mise en danger d’autrui, dégradation volontaire du matériel ou refus d’obéir aux consignes de sécurité.

Avo Drift peut adapter, interrompre ou arrêter la participation d’une personne dont le comportement, l’état physique, le niveau ou l’attitude compromet la sécurité du groupe ou le bon déroulement de l’activité. Cette mesure ne donne droit à aucun remboursement ni indemnisation.

11. Mineurs

Les mineurs peuvent participer uniquement dans les conditions précisées par Avo Drift pour l’activité concernée. Les limites d’âge, de taille, de poids ou de niveau peuvent varier selon les prestations.

Les mineurs de moins de 16 ans doivent être accompagnés d’un adulte responsable, sauf accord écrit préalable d’Avo Drift pour une prestation spécifique.

Les mineurs de 16 à 18 ans peuvent être acceptés non accompagnés sous réserve d’une autorisation parentale écrite, de la présentation des documents demandes et de l’acceptation des présentes CGV par le représentant légal.

Le représentant légal garantit l’aptitude du mineur à participer et s’engage à informer Avo Drift de toute information de santé ou de comportement utile à la sécurité de l’activité.

12. Assurance et responsabilité

Avo Drift est assurée en responsabilité civile professionnelle pour les activités qu’elle organise, sous réserve des garanties, exclusions et plafonds prévus par son contrat
d’assurance. Une attestation peut être communiquée sur demande.

Chaque participant est invite à vérifier qu’il bénéficie d’une assurance responsabilité civile personnelle et, le cas échéant, d’une garantie individuelle accident couvrant les activités ludiques et sportives.

Avo Drift est tenue à une obligation de moyens dans l’organisation et l’encadrement des activités. Sa responsabilité ne peut être engagée qu’en cas de faute prouvée, de défaut
d’organisation, de manquement aux obligations légales ou de défaut imputable au matériel mis à disposition, dans les conditions du droit commun.

Avo Drift ne peut être tenue responsable des dommages résultant du non-respect des consignes, d’un comportement dangereux, d’une fausse déclaration du participant, d’un état de santé incompatible, d’un cas de force majeure ou du fait d’un tiers.

En cas d’accident, Avo Drift met en œuvre les mesures d’assistance appropriées et peut faire appel aux services de secours compétents. Les suites médicales, hospitalières et administratives relèvent des organismes compétents et des assurances personnelles du participant, sans préjudice des responsabilités légalement applicables.

13. Matériel mis à disposition

Le matériel mis à disposition demeure la propriété d’Avo Drift ou de ses partenaires. Il doit être utilisé normalement, conformément aux consignes données et uniquement dans le cadre de l’activité réservée.

Le participant est responsable du matériel qui lui est confié pendant la prestation. Les dégradations résultant d’un usage anormal, volontaire, négligent, imprudent ou contraire aux consignes pourront être facturées au participant ou au souscripteur sur la base du coût de réparation ou de remplacement, hors usure normale.

Avo Drift peut demander une caution, une empreinte bancaire ou toute garantie raisonnable pour certaines prestations, si cela est annonce avant la réservation ou dans le devis.

14. Effets personnels

Les effets personnels des participants restent sous leur responsabilité. Avo Drift ne peut être tenue responsable de la perte, du vol ou de la détérioration d’objets personnels, y
compris dans les vestiaires, espaces d’accueil, véhicules ou zones de pratique, sauf faute prouvée de sa part.

Il est recommandé de ne pas venir avec des objets de valeur et de ne conserver aucun objet fragile ou dangereux pendant la pratique.

15. Retard, absence et interruption du fait du client

Le lieu et l’horaire de rendez-vous sont communiqués lors de la réservation ou dans la confirmation adressée au client. Les participants doivent se présenter suffisamment en avance pour permettre l’accueil, l’équipement et le briefing.

Un retard peut entraîner le refus de participation afin de ne pas perturber le créneau et la sécurité du groupe. Dans ce cas, aucun remboursement ni report n’est du, sauf geste commercial décidé librement par Avo Drift.

En cas d’absence, de non-présentation, d’abandon volontaire, d’interruption de la prestation à l’initiative du client ou de refus de respecter les consignes, aucun remboursement ni indemnisation n’est dû.

16. Annulation ou modification du fait du client

Toute demande d’annulation ou de modification doit être adressée par écrit à Avo Drift. La date retenue pour l’application des frais est la date de réception de la demande écrite.

Moment de l’annulation

Conséquence

Plus de 30 jours avant la date prévue

Remboursement intégral des sommes versées, hors frais non récupérables clairement identifiés le cas échéant.

Entre 30 et 15 jours avant ladate prévue

L’acompte reste acquis à Avo Drift, sauf report accepté par écrit.

Entre 14 et 7 jours avant la date prévue

L’acompte reste acquis. Avo Drift peut facturer les frais déjà engagés et non récupérables, dans la limite du prix total.

Moins de 7 jours avant la date prévue

Le prix total de la prestation est dû.

Absence, retard empêchant la participation, exclusion pour comportement dangereux

Le prix total reste dû. Aucun remboursement ni report automatique.

Pour les prestations de groupe ou privatisées, des conditions particulières d’annulation peuvent être prévues au devis. En cas de contradiction, les conditions particulières acceptées par le client priment sur les présentes CGV, dans les limites autorisées par la loi.

17. Annulation, adaptation ou interruption du fait d’Avo Drift

Avo Drift peut annuler, reporter, adapter ou interrompre une activité pour des raisons de sécurité, d’organisation, de panne technique, d’indisponibilité du site, de conditions météorologiques lorsque l’activité y est liée, de force majeure, de niveau insuffisant des participants ou de comportement compromettant la sécurité.

Lorsque l’annulation est imputable à Avo Drift et que la prestation ne peut être ni reportée ni remplacée par une prestation équivalente acceptée par le client, les sommes versées pour la prestation annulée sont remboursées. Aucun autre dédommagement ne peut être réclamé, sauf dispositions légales contraires.

Avo Drift peut également annuler une session collective si le nombre minimum de participants requis n’est pas atteint, sous réserve d’en informer les clients dans un délai raisonnable et de proposer un report, une prestation de remplacement ou un remboursement.

18. Bons cadeaux

Les bons cadeaux sont émis après paiement intégral. Ils sont nominatifs ou transférables selon les conditions indiquées au moment de l’achat. Le bénéficiaire doit contacter Avo Drift pour réserver son créneau, sous réserve des disponibilités.

La durée de validité du bon cadeau est indiquée sur le bon ou lors de l’achat.

Le bon cadeau peut être utilisé pour l’activité mentionnée ou, avec accord d’Avo Drift, pour une autre activité d’une valeur égale ou inférieure. Si l’activité choisie est d’une valeur supérieure, la différence est dûe par le bénéficiaire.

Passe la date de validité, le bon cadeau ne peut plus être utilisé, remboursé ou prolongé, sauf accord commercial écrit d’Avo Drift ou cas prévu par la loi.

Le bon cadeau doit être présente le jour de l’activité, avec tout justificatif demande.

19. Prestations de tiers et partenaires

Certaines prestations peuvent être organisées avec ou par des partenaires : restauration, hébergement, transport, dégustation, activité complémentaire ou autre prestation accessoire. Lorsque le client contracte directement avec un tiers, la responsabilité d’Avo Drift ne saurait être engagée pour l’exécution de la prestation de ce tiers, sauf faute prouvée d’Avo Drift dans son rôle d’intermédiaire ou d’organisateur.

20. Photos, vidéos et droit à l’image

Avo Drift peut réaliser ou proposer des photos et vidéos de l’activité à des fins de souvenir, de sécurité, de communication ou de promotion, dans le respect du droit
àpplicable.

Aucune image permettant d’identifier un participant ne sera utilisée à des fins commerciales ou promotionnelles sans autorisation préalable, sauf prise de vue de foule ou
d’ambiance ne portant pas atteinte à la vie privée des personnes concernées.

Le participant qui ne souhaite pas être photographié ou filmé est invite à le signaler avant le début de l’activité.

21. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la réservation ou de l’exécution de la prestation sont nécessaires à la gestion des demandes, réservations, paiements, factures,
relation client, sécurité, assurances et obligations légales ou comptables.

Les données peuvent concerner notamment l’identité, les coordonnées, les informations de réservation, les données de paiement, les autorisations parentales et les informations strictement nécessaires à la sécurité de l’activité.

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités poursuivies et aux obligations légales applicables. Le client dispose des droits d’accès, de rectification,
d’effacement, d’opposition, de limitation et, le cas échéant, de portabilité, qu’il peut exercer à l’adresse : [email RGPD à compléter].

Pour les informations médicales ou de vigilance communiquées volontairement avant l’activité, Avo Drift limite la collecte aux informations strictement utiles à la sécurité immédiate des participants.

22. Force majeure

Aucune partie ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution résultant d’un événement de force majeure au sens du droit français, notamment événement imprévisible, irrésistible et extérieur rendant impossible l’exécution normale de la prestation.

Sont notamment susceptibles de constituer des cas de force majeure : catastrophe naturelle, incendie, décision administrative, impossibilité d’accès au site, épidémie, panne générale affectant la sécurité, grèves externes ou tout événement indépendant de la volonté d’Avo Drift rendant l’activité impossible ou dangereuse.

23. Réclamations

Toute réclamation doit être adressée par écrit à Avo Drift dans un délai raisonnable suivant la prestation, à l’adresse suivante : CD LOISIRS 125 Route des Crozats, Résidence Alpages 1 74110 AVORIAZ

La réclamation doit préciser le nom du client, la date de la prestation, le créneau concerné, les faits invoqués et toute pièce utile à son traitement.

24. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu après réclamation préalable écrite adressée à Avo Drift.

25. Droit applicable et juridictions compétentes

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable. A défaut d’accord amiable ou de médiation, le litige sera porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun.

26. Acceptation des CGV

Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant la confirmation de sa réservation et les accepter sans réserve. Le client s’engage à communiquer les informations utiles aux participants pour lesquels il réserve.

Pour les réservations en ligne, l’acceptation des CGV peut être matérialisée par une case à cocher ou tout autre procédé équivalent. Pour les réservations sur place ou par email, l’acceptation peut résulter de la confirmation de réservation, du paiement ou de la participation à l’activité après communication des CGV.

ANNEXE 1 - RÈGLEMENT DE SÉCURITÉ

Drift indoor

Cette annexe peut être affichée sur place, jointe aux confirmations de réservation et reprise oralement lors du briefing. Elle complète les CGV.

A. Avant la session

· Se présenter à l’heure indiquée pour l’accueil, l’équipement et le briefing.

· Signaler toute contre-indication, blessure, problème de santé, traitement, fatigue importante ou appréhension susceptible d’affecter la pratique.

· Porter des chaussures fermées et une tenue adaptée.

· Retirer ou sécuriser les objets pouvant tomber, gêner ou blesser : téléphone, bijoux, écharpe, clés, objets dans les poches.

· Écouter le briefing et poser toute question avant le début de la session.

B. Pendant la session

· Le port de la ceinture de sécurité est obligatoire pendant toute la durée de l’activité. Le port du casque et des protections est proposé pour la réalisation de l’activité.

· Respecter le sens de circulation, les zones autorisées et les consignes données par l’équipe.

· Garder une distance de sécurité avec les autres participants.

· Adapter sa vitesse et son comportement à son niveau, à la piste et aux autres participants.

· Ne pas provoquer de collision, pousser, bloquer, couper la trajectoire ou gêner
volontairement un autre participant.

· Ne pas descendre du drift sur la piste sans autorisation, sauf consigne de sécurité.

· En cas de chute ou de problème, attendre les instructions de l’équipe et signaler immédiatement toute douleur ou difficulté.

· Ne pas utiliser son téléphone ou filmer en tenant un appareil pendant la pratique, sauf autorisation et dispositif sécurisé.

C. Comportements interdits

· Participer sous l’emprise de l’alcool, de stupéfiants ou de médicaments altérant la vigilance.

· Refuser les équipements de protection ou les retirer pendant l’activité.

· Adopter une conduite volontairement dangereuse ou agressive.

· Ignorer les consignes de ralentissement, d’arrêt ou d’évacuation.

· Dégrader volontairement le matériel, la piste, les protections ou la signalétique.

· Entrer dans une zone interdite ou modifier l’installation sans autorisation.

D. Sanctions de sécurité

Tout manquement aux consignes peut entraîner un rappel à l’ordre, une mise à l’écart temporaire ou l’exclusion immédiate de la session, sans remboursement ni indemnité. Cette décision est prise par l’équipe Avo Drift dans l’intérêt de la sécurité du participant, des autres participants et du personnel.

E. Reconnaissance du participant

En participant à l’activité, le participant reconnaît avoir reçu les consignes de sécurité, avoir eu la possibilité de poser des questions, disposer d’un état de santé compatible avec la pratique et s’engager à respecter les règles ci-dessus.

Nos expériences